Chaque année, un peu plus de 2000 exclusions scolaires sont signalées par les établissements de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Face à ce phénomène, des acteurs scolaires se sont interrogés sur un certain nombre d’incohérences et de contradictions telles que la concentration des exclusions au premier degré et en troisième professionnelle, une majorité de garçons exclus, l’utilisation abusive de procédure pour des faits mineurs, le non respect de principes de droit, le manque de clarté du rôle des acteurs dans la procédure, l’efficacité d’une telle sanction…
Ces constats sont autant de facettes de l’exclusion qui questionnent l’École et les pratiques des professionnels qui la portent. La sanction se doit de rester (ou de devenir !) un point de départ d’un processus de construction et de responsabilisation plutôt qu’un point final d’un problème à régler.
Sommaire
Introduction
Partie 1 : Exclusion scolaire définitive
Le premier degré du secondaire en ligne de mire
Chapitre 1 : Cadre légal, oui mais …
Passage en revue de la procédure légale
Procédure d’exclusion scolaire : des zones de floue et d’arbitraire
Chapitre 2 : Données de l’exclusion scolaire à la loupe
Signalements année après année : difficultés méthodologiques
Signalements d’exclusion scolaire
Signalements de refus de réinscription
Conclusions
Partie 2 : Analyse des récits et des entretiens
Chapitre 1 : Analyse des récits
Méthodologie
La procédure d’exclusion
Les intervenants
Du côté des jeunes exclus
Conclusion
Chapitre 2 : Analyse des entretiens
Méthodologie
La procédure d’exclusion
Les intervenants
Du côté des jeunes exclus
Du côté du système
Partie 3 : Agir dans la complexité
Qu’est-ce que l’exclusion scolaire définitive nous enseigne sur l’école ?
Aux sources de l’exclusion scolaire
Des « motifs graves » ?
Coordonner le travail en aval et en amont
« Une sanction qui compromet le fautif n’est pas éducative »
L’exclusion scolaire : l’œuf ou la poule ?
Partie 4 : Principes directeurs et Recommandations en vue de mieux cadrer et limiter l’exclusion scolaire définitive
Principes directeurs
Recommandations relatives à l’exclusion définitive
Bibliographie
Annexes
Étude coordonnée par Benoît ROOSENS.
Ont collaboré à cette étude :
Khaled BOUTAFFALA, Sabine BUYLE, Martine DEPOORTERE, Marc DE KOKER, Benoît GALAND, Virgine HOSPEL
L’étude complète était disponible en ligne de décembre 2013 à octobre 2014. L’étude est maintenant disponible au format livre dans le cadre de la collection L’école au quotidien aux Éditions Couleur livres sous le titre « L’exclusion scolaire définitive. Agir dans la complexité ».
Avec le soutien de la Fédération Wallonie - Bruxelles